N°2026-090 : Autorisation du Président à signer la convention de groupement de commande pour la reprise des matériaux N°2026-091 : Création d’un budget annexe « chantier d’insertion » (SPA – hors champ d’application de la taxe sur la valeur ajoutée) N°2026-092 : Autorisation du comptable public à procéder aux écritures sur les amortissements par opération…
Procès verbal 2026-061 : Approbation du Compte Financier Unique 2025 2026-062 : Affectation définitive du résultat 2026-063 : Décision Modification n°1 2026-064 : Mise à jour du règlement budgétaire et financier 2026 2026-064 : Annexe 2026-065 : Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus qui ne perçoivent pas d’indemnités 2026-066 : Modalités de…
PROCES VERBAL N°2026-042 : INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL N°2026-043 : ELECTION DU PRESIDENT N°2026-044 : COMPOSITION DU BUREAU ET DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS N°2026-045 : ELECTIONS DES VICE-PRESIDENTS N°2026-046 : ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU N°2026-047 : ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES N°2026-048 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION…
N°2026-027 : TARIFS APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS 2026 : GAZON N°2026-028 : AFFECTATION PREVISIONNELLE EN RESERVE DU RESULTAT N°2026-028 : ANNEXE N°2026-029 : BUDGET PRIMITIF 2026 N°2026-029 ANNEXE N°2026-030 : MONTANT DES CONTRIBUTIONS DES COLLECTIVITES ADHERENTES 2026 N°2026-031 : DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS N°2026-032 : MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS DANS LE CADRE…
N°2026-011 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 ANNEXE DOB 2026 Procès-verbal
Procès verbal N°2025-127 : Décision Modificative n°3 N°2025-128 : Autorisation du Président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2026 N°2025-129 : Appel à contribution des collectivités : appel en décembre pour le mois de janvier N°2025-130 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2026 N°2025-131 : Prix de collecte en porte à porte…
Procès verbal N°2025-105 : Décision Modificative N°2 N°2025-106 : Modification du tableau des effectifs N°2025-107 : Validation du Rapport d’Activités 2024
N°2025-082 : Décision Modificative n°1 N°2025-083 : Montant des contributions collectives adhérentes N°2025-084 : Autorisation du comptable à prendre en compte les amortissements par opération d’ordre non budgétaire N°2025-085 : Pouvoir de police spéciale relatif aux déchets sauvages contraires au règlement de collecte Procès verbal
Procès-verbal N°2025-030 : Approbation du Compte Financier Unique N°2025-031 : Bilan des cessions et acquisitions N°2025-032 : Affectation du résultat N°2025-033 : Budget primitif 2025 N°2025-034 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2025-035 : Changement d’un délégué du PRECOVAL pour la communauté de communes de Roumois Seine N°2025-036 : Vente des terrains de la…
Procès-verbal N°2025-013 : Débat d’orientations budgétaires 2025 comprenant notamment le compte administratif 2024 prévisionnel, le budget provisoire 2025 et l’extrapolation des budgets prévisionnels 2026 et 2027 N°2025-013 : Dossier du débat d’orientations budgétaires N°2025-014 : Pouvoir de police spéciale déchet et montant des amendes en cas de dépôts sauvages N°2025-015 : Mise en place d’une…
