Juin 2026
N°2026-058 :Modification contractuelle n°13 au marché de fourniture des EPI
Mercredi 3 juin 2026
N°2026-054 : Attribution du marché de transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Pont-Audemer N°2026-055 : Attribution de la consultation de fourniture de carburant avec cartes accréditives N°2026-056 : Attribution du marché d’acquisition d’engins et matériels de levage, manutention et agricole N°2026-057 : Autorisation des dépenses de fêtes et cérémonies
Mardi 12 mai 2026
N°2026-042 : INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL N°2026-043 / ELECTION DU PRESIDENT N°2026-044 : COMPOSITION DU BUREAU ET DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS N°2026-045 : ELECTIONS DES VICE-PRESIDENTS N°2026-046 : ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU N°2026-047 : ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES N°2026-048 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES…
Mai 2026
N°2026-041 : Attribution du marché subséquent N°7 de fourniture de Gasoil Non Routier (AC 2025-PREC-001) N°2026-052 : MODIFICATION CONTRACTUELLE N°12 AU MARCH2 DE FOURNITURE DES EPI N°2026-053 : Attribution du marché de contrôle extérieur de l’étanchéité pour les travaux d’aménagement des casiers 8
Avril 2026
N°2026-039 : Modification contractuelle n°2 au marché de collecte des Points d’Apport Volontaire
Mercredi 11 mars 2026
N°2026-027 : TARIFS APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS 2026 : GAZON N°2026-028 : AFFECTATION PREVISIONNELLE EN RESERVE DU RESULTAT N°2026-028 : ANNEXE N°2026-029 : BUDGET PRIMITIF 2026 N°2026-029 ANNEXE N°2026-030 : MONTANT DES CONTRIBUTIONS DES COLLECTIVITES ADHERENTES 2026 N°2026-031 : DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS N°2026-032 : MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS DANS LE CADRE…
Mercredi 4 mars 2026
Procès verbal N°2026-014 : Lancement du marché d’acquisition d’engins et matériels de levage N°2026-015 : Lancement du marché de transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Pont-Audemer N°2026-016 : Lancement du marché de ramassage et transport des fibreux en apport volontaire N°2026-017 : Lancement de la consultation de fourniture de carburant avec…
Mars 2026
N°2026-021 : Attribution du marché subséquent n°3 2026-EXP-02 fourniture d’un véhicule utilitaire fourgon tôlé N°2026-022 : Modification contractuelle n°10 au marché de fourniture de vêtements et de chaussants de travail et d’équipements de protections individuelles N°2026-023 : Attribution du marché subséquent n°6 de fourniture de Gasoil Non Routier (AC 2025-PREC-001) N°2026-024 : Attribution du marché…
Mercredi 11 février 2026
N°2026-011 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 ANNEXE DOB 2026 Procès-verbal
