N°2026-078 : Attribution du marché subséquent N°8 de fourniture de Gasoil Non Routier (AC 2025-PREC-001) N°2026-079 : Modification contractuelle n°14 au marché de fourniture de vêtements et de chaussants de travail et d’équipements de protections individuelles N°2026-080 : Attribution du marché d’Acquisition d’un camion électrique aménagé pour l’animation sur le tri des déchets N°2026-081 :…
2026-061 : Approbation du Compte Financier Unique 2025 2026-062 : Affectation définitive du résultat 2026-063 : Décision Modification n°1 2026-064 : Mise à jour du règlement budgétaire et financier 2026 2026-064 : Annexe 2026-065 : Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus qui ne perçoivent pas d’indemnités 2026-066 : Modalités de remboursement des…
N°2026-058 :Modification contractuelle n°13 au marché de fourniture des EPI N°2026-059 : Modification contractuelle n°4 au marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CCRS et de CCPAVR N°2026-060 : Acquisition d’une parcelle attenante à la déchetterie de Bourg-Achard en vue de son agrandissement N°2026-076 : Attribution du marché subséquent…
N°2026-054 : Attribution du marché de transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Pont-Audemer N°2026-055 : Attribution de la consultation de fourniture de carburant avec cartes accréditives N°2026-056 : Attribution du marché d’acquisition d’engins et matériels de levage, manutention et agricole N°2026-057 : Autorisation des dépenses de fêtes et cérémonies
PROCES VERBAL N°2026-042 : INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL N°2026-043 : ELECTION DU PRESIDENT N°2026-044 : COMPOSITION DU BUREAU ET DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS N°2026-045 : ELECTIONS DES VICE-PRESIDENTS N°2026-046 : ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU N°2026-047 : ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES N°2026-048 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION…
N°2026-041 : Attribution du marché subséquent N°7 de fourniture de Gasoil Non Routier (AC 2025-PREC-001) N°2026-052 : MODIFICATION CONTRACTUELLE N°12 AU MARCH2 DE FOURNITURE DES EPI N°2026-053 : Attribution du marché de contrôle extérieur de l’étanchéité pour les travaux d’aménagement des casiers 8
N°2026-039 : Modification contractuelle n°2 au marché de collecte des Points d’Apport Volontaire
N°2026-027 : TARIFS APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS 2026 : GAZON N°2026-028 : AFFECTATION PREVISIONNELLE EN RESERVE DU RESULTAT N°2026-028 : ANNEXE N°2026-029 : BUDGET PRIMITIF 2026 N°2026-029 ANNEXE N°2026-030 : MONTANT DES CONTRIBUTIONS DES COLLECTIVITES ADHERENTES 2026 N°2026-031 : DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS N°2026-032 : MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS DANS LE CADRE…
Procès verbal N°2026-014 : Lancement du marché d’acquisition d’engins et matériels de levage N°2026-015 : Lancement du marché de transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Pont-Audemer N°2026-016 : Lancement du marché de ramassage et transport des fibreux en apport volontaire N°2026-017 : Lancement de la consultation de fourniture de carburant avec…
